ALTESSE DE CAYX
Présentation de la marque ALTESSE DE CAYX
Déposée le 24 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MARCHES DE CAIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ALTESSE DE CAYX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ALTESSE DE CAYX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915581.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTESSE DE CAYX est expirée depuis le 24 avril 2022.
LES MARCHES DE CAIX a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Inscription le 12 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650225 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-12
Inscription le 3 février 2016 - Concession de licence n°662310 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-03